Le DOE simplifie le processus d’autorisation des réacteurs pour les essais de réacteurs avancés

Le département américain de l’Énergie (DOE) a mis au point un processus d’autorisation simplifié afin d’accélérer le développement des concepts de réacteurs de nouvelle génération. En réponse aux décrets présidentiels publiés en mai 2025, le DOE a révisé sa procédure pour accélérer l’examen, l’approbation et la construction des réacteurs avancés relevant de sa compétence. Le processus d’autorisation des réacteurs du DOE offre aux concepts de réacteurs de pointe une voie plus rapide vers l’approbation de leur conception et les essais que les voies traditionnelles élaborées il y a des décennies en pensant aux grands réacteurs à eau légère.

La sécurité demeure la priorité numéro un du DOE. Le processus d’autorisation du DOE est fondamentalement similaire à celui de la NRC pour tous les aspects liés aux garanties et à la sécurité des réacteurs. Le principal changement concerne la manière dont ces exigences sont formulées. La voie actualisée du DOE met l’accent sur les normes de sécurité elles-mêmes, plutôt que sur les détails précis de la manière de satisfaire à ces normes.

Le développeur du réacteur est responsable de garantir la sûreté du réacteur. Le rôle du DOE consiste à examiner la conception et à veiller à ce que les réacteurs autorisés, les chaînes de combustible et les autres installations nucléaires soient conçus, construits et exploités de manière à protéger les travailleurs, le public et l’environnement.

Auparavant, les orientations applicables aux réacteurs approuvés par le DOE dépassaient 1 500 pages, avec 17 étapes distinctes qu’une conception devait franchir avant le début de la construction. La nouvelle voie d’autorisation du DOE ramène ce processus à 11 étapes et supprime plus de 900 pages de formulations inutiles, répétitives et superflues.

L’approche révisée a supprimé des exigences au titre desquelles le DOE approuvait des détails fins de conception et d’exploitation, notamment la manière exacte dont les ingénieurs système sont formés, au lieu de vérifier qu’ils sont compétents pour maintenir leurs systèmes de sûreté. Un temps et des ressources financières considérables étaient consacrés à la production de rapports plutôt qu’à la priorisation de la sécurité des travailleurs et du public. La voie d’autorisation du DOE suit la réglementation de l’U.S. Environmental Protection Agency, et de larges sections de cette réglementation étaient reproduites mot pour mot dans l’ancien processus.

Le DOE a récemment annoncé des plans visant à accélérer l’approbation des réacteurs nucléaires avancés afin de contourner les longues procédures fédérales d’examen des permis qui retardent le déploiement de nouvelles sources d’énergie. Cette décision exempterait certains projets de réacteurs nucléaires des examens fédéraux, y compris ceux déclenchés par le National Environmental Policy Act. Dans le cadre du NEPA, les agences fédérales sont chargées d’examiner les impacts environnementaux potentiels d’un projet, un processus qui peut actuellement prendre des années.